Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : [Date]
1. Introduction
Ces conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions ou une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web.
2. Licence d'utilisation du site web
Sauf indication contraire, nous ou nos concédants de licence possédons les droits de propriété intellectuelle sur le site web et le matériel qu'il contient. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez visualiser, télécharger à des fins de mise en cache uniquement, et imprimer des pages du site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces conditions d'utilisation.
3. Utilisation acceptable
Vous ne devez pas utiliser ce site web d'une manière qui cause ou pourrait causer des dommages au site ou une altération de la disponibilité ou de l'accessibilité du site ; ou de toute manière qui est illégale, frauduleuse ou nuisible.
Vous ne devez pas utiliser ce site web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappe, un rootkit ou tout autre logiciel malveillant.
4. Limitations de responsabilité
Les informations sur ce site web sont fournies gratuitement, et vous reconnaissez qu'il serait déraisonnable de nous tenir responsables à l'égard de ce site web et des informations qu'il contient.
Rien dans ces conditions d'utilisation n'exclura ou ne limitera notre responsabilité en cas de fraude, de décès ou de blessure corporelle causée par notre négligence, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.
5. Loi et juridiction
Ces conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément à la loi en vigueur, et tout litige relatif à ces conditions d'utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents.